Histoire du barreau près la Cour de cassation -19e-20e siècle & Procéder devant la Cour de cassation – 2e édition

Description

Parution décembre 2023!

Histoire du barreau près la Cour de cassation -19e-20e siècle

Objet de débats depuis sa création en 1832, le barreau de cassation s’est imposé dans l’organisation judiciaire et le monde juridique belge. A la fois avocats et officiers ministériels, ses membres associent les missions de l’avocat traditionnel et une mission d’auxiliaire de la Cour de cassation.  Ils assument le rôle de « filtre » des pourvois en cassation qui sont soumis à la Cour et ils contribuent ainsi à l’interprétation des lois et des normes. Le présent ouvrage révèle l’importance institutionnelle du barreau de cassation, sa place dans le monde juridique ainsi que l’engagement politique de certains de ses membres. Ce livre met aussi en lumière les défis auxquels le barreau de cassation a été confronté au cours des 19^e et 20^e siècles : que ce soient les deux guerres mondiales, les réformes institutionnelles, l’internationalisation du droit, ou les nouveaux enjeux socio-économiques.

Bâtonniers Paul Lefebvre & Caroline De Baets (eds.)

Jérôme de Brouwer est juriste et historien. Docteur en histoire, il enseigne l’histoire du droit et des institutions à la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles. Il est directeur du Centre d’histoire du droit et d’anthropologie juridique.

Sebastiaan Vandenbogaerde is historicus, jurist en doctor in de rechten. Hij is verbonden aan de balie van Oudenaarde en doceert rechtsgeschiedenis als gastprofessor aan de faculteiten rechtsgeleerdheid van de universiteiten van Antwerpen en Gent.

La table des matières

Préface
Introduction
I. Le temps des fondations 1832-1843
II. Een wankel koninkrijk? De cassatiebalie doorheen de lange negentiende eeuw 1843-1918
III. Un barreau en crise. Le barreau de cassation dans l’entre-deux-guerres (1918-1940)
IV. “Le cerveau pensant de la belgique occupée” – De balie bij het Hof van Cassatie tijdens de Tweede Wereldoorlog (1940-1944)
V. Face aux défis de l’après-guerre

Procéder devant la Cour de cassation – 2e édition

Cette seconde édition de « Procéder devant la Cour de cassation » – qui fait partie de la série Cassatio éditée à l’initiative du barreau de cassation – est un remaniement de la première édition, parue en 2016.

Le livre traite de la procédure en cassation en matières pénale et civile. L’objectif est de rendre la procédure en cassation transparente, d’attirer l’attention sur ses caractéristiques et sur les pièges qu’elle comporte, de permettre de mieux comprendre la technique de cassation, et de proposer des solutions à des questions encore non résolues.

 Utile pour les praticiens de cassation, l’ouvrage constitue également un guide pratique pour les avocats qui suivent la formation en cassation en matière pénale ou la formation professionnelle en matière civile. Les contributions sont par ailleurs source d’informations utiles au traitement des dossiers de fond.

Préface – La requête en cassation – Une voie de recours extraordinaire au service de la justice
André Henkes

Het Hof van Cassatie en de balie bij het Hof
Paul Lefebvre

Quelques informations pratiques sur le pourvoi en cassation en matière pénale
François T’Kint

Ontvankelijkheid van het cassatieberoep in strafzaken
Hans Van Bavel

Het aanvoeren van cassatiemiddelen in strafzaken: een overzicht
Filip Van Volsem

L’étendue de la cassation en matière repressive
Jacqueline Oosterbosch & Jean-Philippe de Wind

Quelques informations pratiques sur le pourvoi en cassation en matière civile (et disciplinaire)
Werner Derijcke

De ontvankelijkheid van het cassatieberoep in burgerlijke zaken
Johan Verbist & Beatrix Vanlerberghe

De ontvankelijkheid van cassatiemiddelen in burgerlijke zaken
Bart Wylleman & Michaël de Potter de ten Broeck

La rédaction des moyens de cassation en matière civile
Paul Alain Foriers

La procédure consécutive à l’introduction du pourvoi en cassation : morceaux choisis
Patricia Vanlersberghe, Michèle Grégoire & Magali Servais 

L’étendue de la cassation en matière civile
Christian Storck

Nawoord – De cassatieprocedure: een leidraad
Beatrijs Deconinck 

Editors: Caroline De Baets & Jacqueline Oosterbosch